Vos questionsDroit de douane entre particuliers hors ue

Répondre
Djidan91
6ème Reims
6ème Reims
Messages : 102
Enregistré le : jeu. 20 déc. 2018, 10:56
Localisation : IDF
Genre : Homme
Âge : 34

Droit de douane entre particuliers hors ue

Message par Djidan91 » mar. 10 mars 2020, 16:37

Bonjour a tous

J'ai une petite question pour l'achat d'une box d'occasion.
La box vaut 200euros et provient d'Israël. Auprès d'un particulier. Il me propose l'envoi par Ems. Ya t'il des taxes de douanes ou cela vaut t'il seulement pour les achats auprès d'un professionnel?

Merci !

Avatar du membre
Twiny
1er Paris
1er Paris
Messages : 5285
Enregistré le : dim. 5 févr. 2017, 16:13
Ecigarette (s) utilisée (s) : Quand on aime on ne compte pas.
Localisation : 48° 51' 12 N, 2° 20' 55 E
Genre : Homme
Âge : 34

Re: Droit de douane entre particuliers hors ue

Message par Twiny » mar. 10 mars 2020, 20:50

Hello,

Tout dépend de la valeur marchande, celle déclarée au transporteur.
Du coup, comme c'est à la fois le transporteur qui récolte les droits de douane et qui est censé assurer en cas de problème ça peut être un jeu dangereux de vouloir esquiver.

Apparemment 45€ le minimum taxable.
https://www.douane.gouv.fr/fiche/les-en ... articulier

Penser à se protéger lors du paiement aussi si possible (Paypal échange de biens...)
Je dis ça je dis rien ;)

Bruce44
6ème Reims
6ème Reims
Messages : 143
Enregistré le : ven. 25 janv. 2019, 14:39
Localisation : Dans le muscadet
Genre : Homme

Re: Droit de douane entre particuliers hors ue

Message par Bruce44 » jeu. 12 mars 2020, 17:37

Attention Twiny, ton lien concerne les envois non commerciaux ( sans paiement ).

Dans le cas présent, il y a bien une vente.

Normalement, oui, il y a des droits de douanes et de la TVA a payer.

Qui prend en charge les frais de transport ? Toi ou le vendeur ?

Les droits de douane sur ce type d'appareil sont normalement de 3.7% ( nomenclature douane 8543707000 ) de la valeur marchandise + Transport

A noter que sans facture, la douane peut évaluer elle meme le prix de la marchandise

De plus, les cigarettes electroniques ont une norme CE a respecter et un marquage CE obligatoire. La marchandise que tu achetes l'a t elle ?

Enfin, Les transporteurs express ( DHL, UPS, fedex, Chronopost.... ) ont des facilités pour dédouaner les marchandises mais cela ne veut pas dire moins de risque de controle.

A mon avis, soit il ne faut pas préciser qu'il s'agit d'une cigarette electronique = moins de risque de controle douane mais, si cela arrive, la douane risque d'etre moins compréhensive ( attention a l'amende )
soit vous précisez qu'il s'agit d'une cigarette electro = risque plus élevé de controle douane mais possibilité plus élevée de pouvoir négocier avec la douane

Répondre

Retourner vers « Vos questions »